Mentions légales
Édition du site
Le site cerclia.com (« le Site ») est un site personnel édité à titre non professionnel par une personne physique, conformément à l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur : Badre Touihar
Statut : personne physique, éditeur non professionnel. Cerclia n'est à ce jour ni une société, ni un produit commercialisé. Aucune prestation, aucun abonnement, aucune vente n'a lieu sur ce Site.
Contact : contact@cerclia.com
Conformément à l'article 6-III-2 de la LCEN, un éditeur non professionnel peut ne tenir à la disposition du public que le nom et l'adresse de son hébergeur, sous réserve de lui avoir communiqué au préalable ses propres éléments d'identification mentionnés à l'article 6-III-1. Ces éléments sont conservés par l'hébergeur et ne peuvent être communiqués qu'aux autorités judiciaires, sur réquisition, dans les conditions prévues par la loi. C'est la raison pour laquelle aucune adresse postale personnelle n'est publiée ici.
Hébergement
Hostinger International Ltd
61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les éléments du Site — textes, mise en forme, nom « Cerclia » — appartiennent à l'éditeur ou sont utilisés avec les autorisations nécessaires. Toute reproduction non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.
Données personnelles
Le traitement des données recueillies par le formulaire de liste d'attente est décrit dans la politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du Site.
Droit applicable
Le Site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable d'un litige, les tribunaux français compétents seront seuls saisis.
Contact
Pour toute question concernant le Site : contact@cerclia.com